Demandes similaires à 'Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine' (page 15)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .
Saisine CADA en cours
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Reported for administrator attention
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .
Waiting clarification
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie