Demandes similaires à 'Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine' (page 17)

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Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .

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Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le .

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Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Freedom of Information request, tous les documents officiels détenus par le gouvernement français concernant l'ancien ministre des Affaires étrangères yéménite Muhammad Numan
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brienon-sur-Armançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bollène le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé