Demandes similaires à 'Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine' (page 19)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Lisières de l'Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de l'Ozon le .

Très en retard

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie