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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
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À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
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Monsieur,
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vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse par Conseil départemental - Ille-et-Vilaine à Th.eric le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montazeau à Open Knowledge France le .
En attente de classement
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse par Ministère du travail à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
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documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande de recours envoyée à Premier ministre par Julien Vinzent le .
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Bonjour,
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Bonjour,
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Demande de recours gracieux effectuée
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - La Baule-Escoublac par Eda le .
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Cher/Chère Mairie - La Baule-Escoublac,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de...
Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Demande de recours envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le .
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Madame, Monsieur,
Je n'ai reçu aucune réponse à ma demande du 3 janvier 2022, concernant ma plainte n°21012546 au sujet de Doctolib. Si les documents...