Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 16)

Réponse de Archives départementales de l’Essonne le 29 mars 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Réponse de Mairie - Paris le 6 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur CASTELLANOS, Je fais suite à vos mails du 11 octobre et du 7 novembre 2021 réclamant à la Mairie de Paris des documents adminis...

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 1 décembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 18 avril 2021.

Très en retard.

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 mai 2023.

Refusé.

Madame, Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023, les directions compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...

Comptes-rendus COSINUM et CINUM

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 17 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf, Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...

Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...

Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 15 avril 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE

Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 22 mai 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA, Merci pour cette réponse et ces documents. J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...

Inventaire des milieux naturels

Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le 3 janvier 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a été prise en compte. Les documents vous seront communiqués dès que possible. Bien cordialement, Claire MONTET Assistante de...

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 27 janvier 2020.

Très en retard.

Bonjour Mne Gourault , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et des articles du CRPA relatifs à...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Georges-du-Mesnil le 1 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, /!\ IMPORTANT /!\ VEUILLEZ TENIR COMPTE DE LA NOUVELLE ADRESSE MAIL CI-DESSOUS : [adresse email] Ce changement est lié au fait que les com...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-la-Léqueraye le 1 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, /!\ IMPORTANT /!\ VEUILLEZ TENIR COMPTE DE LA NOUVELLE ADRESSE MAIL CI-DESSOUS : [adresse email] Ce changement est lié au fait que les comm...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beauregard-Vendon le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Depuis le 25/02/2019, nous ne sommes plus joignable à l'adresse de messagerie "[Mairie - Beauregard-Vendon request email]". Veuillez s'il vo...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Mairie - Paris le 30 juin 2020.

Refusé.

Madame le Maire de Paris, Recevez d'abord toutes mes félicitations pour votre réélection. J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation...

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 1 août 2021.

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Expérimentation SNCF

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 13 septembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 18 janvier 2024.

En attente de classement

Monsieur Lacombe, Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Réponse de Mairie - Crest le 19 février 2020.

En attente de clarification

Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange : Monsieur, Je...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Marne le 28 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le 8 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 16 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'informations. Bien cordialement, Conseil départemen...

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 octobre 2019.

Information non détenue

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE Monsieur, En réponse à votre demande, je vous informe q...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 7 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données esse...