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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Données de contact tracing de la CNAM
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Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
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Aboutie
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Metz,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de su...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Cher/Chère Mairie - La Baule-Escoublac,
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Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
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Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Chère Métropole de Lyon,
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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
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Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Madame, Monsieur,
Je n'ai reçu aucune réponse à ma demande du 3 janvier 2022, concernant ma plainte n°21012546 au sujet de Doctolib. Si les documents...
Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
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Madame, Monsieur,
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Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Demande de recours gracieux effectuée
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Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
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Saisine CADA en cours
Bonjour,
Le 5 septembre dernier, j’ai effectué une demande d’accès aux documents suivant, concernant la métropole TPM :
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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 2022...
budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai sollicité le 20 févri...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
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Factures et bons de commande TousAntiCovid
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Factures et bons de commande TousAntiCovid
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Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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