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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Bonjour Monsieur
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Bonjour Monsieur
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
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requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
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duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
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Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Recours amiable envoyé à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .
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Aboutie
Bonjour, votre demande a bien été prise en compte.
Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités.
Je vous informerai dès que...
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Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...