Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 11)

Dépenses du Maire de Puceul
Demande envoyée à Mairie - Puceul par Hsdz le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Puceul, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Demande de recours envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom par Frédric Toutain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Communauté de communes - Bayeux Intercom, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Coubron par Sartorri le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Coubron, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Rectorat - Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin par Lejet le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Ygos-Saint-Saturnin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Richelieu le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Perpignan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Les Sables-d'Olonne par Luteau le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Les Sables-d'Olonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Liste des dépenses
Demande envoyée à Mairie - Steenvoorde par Laporte le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Steenvoorde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Les notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Maripasoula par Lamar le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Maripasoula, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande de recours envoyée à Ministère des sports par PIERRE le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Andrézieux-Bouthéon par Albert le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Andrézieux-Bouthéon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Liste de logements sociaux libres
Demande envoyée à Mairie - Seine-Port par carneiro le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Seine-Port, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Essai
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Bert le .

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Liste des logements HLM VACANTS
Demande envoyée à Mairie - Béziers par Taouanzi le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Béziers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Mamoudzou par ATTOUMANI le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Mamoudzou, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne par Hedoin julien le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Petit-Couronne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Permis de construire
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 par Pinho Da Silva Paulo le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Villepinte 93078-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Note de frais de M. le maire
Demande envoyée à Mairie - Le Blanc-Mesnil par Missiz le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Le Blanc-Mesnil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Note de frais Maire de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Dewas le .

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Mairie - Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais du maire 2022 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Cessy par Tabau le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Cessy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet par LeJcleS le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Le Cannet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne par Tanguy HERGIBO le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Claudine Sioui le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Rodez, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Satur par Lucas jodigole le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Satur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...