Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 11)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs
Réponse par Direction générale de l'aviation civile à PELTIER Benoît le .
Erreur lors de l'envoi
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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le .
Erreur lors de l'envoi
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nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Statistiques verbalisation
Réponse par Préfecture - Gironde à Loïc Gombeaud le .
Partiellement aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Mesures Compensatoires RN88
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes à Kerinec le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Permi de construire
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à De los santos le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .
En attente de clarification
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de
P...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse par Mairie - Saint-Maur-des-Fossés à Gaspard Bouton le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Saint-Maur-des-Fossés request email] couldn't be
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Conseil national de l'industrie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant
https://www.data.gouv....
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kerinec le .
En attente de réponse
Bonjour Madame
J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la
communication.
- Les échanges mails entre le ministère de la Trans...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par DARTUS le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande de recours envoyée à Mairie de Montreuil par ConcertPacifist le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie de Montreuil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...