Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 19)

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Demande envoyée à Métropole de Lyon par CARDUCCI le 13 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le 27 janvier 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Avortements des femmes de l'UE en France

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Natalia del Cerro Ruiz le 28 mars 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac par La Quadrature du Net le 18 mai 2022.

Erreur lors de l'envoi

Chère Mairie - Putanges-le-Lac, Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles

Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le 20 juin 2021.

Aboutie

Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juill...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Demande envoyée à Mairie - Oullins par CARDUCCI le 13 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Demande envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique par Laurent Coudercy le 1 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents a...

Prêt garanti par l'Etat

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Guyonnet le 16 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Engagements pris envers l'Etat Français par la société TechnipFMC lors de la fusion entre les sociétés Technip et FMC Technologies

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Wilfried Weber le 13 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan, En application de la loi...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère, En application de la loi...

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Martin Mazurkiewicz le 16 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 7 janvier 2022.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza

Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 par Durand le 17 décembre 2022.

Envoyée par courrier postal.

Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen, En application de la loi n°...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire, En application de la loi n° 78-575...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire, En application de la loi n° 78-575 du...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor, En application de la...

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Diane BELDAME le 3 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Copie de toutes les annonces sonores

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Kévin Socroun le 7 septembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe, En applic...