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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Maxime Agator le .
Partiellement aboutie
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Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Bonjour,
Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services
compétents.
Cordialement,
secrétariat et des Relations Publi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Charte de l'énergie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le .
Partiellement aboutie
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .
En attente de clarification
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de
P...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Toulon par Smal le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Toulon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Smal le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par La Quadrature du Net le .
Information non détenue
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Demande envoyée à Mairie - Troyes par Julien Benedetti le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Troyes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Demande de communication de documents relatifs aux Incidents d'exploitation sur les lignes de la RATP
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Kerinec le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Conseil national de l'industrie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par hélène Goldet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...