Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 20)
Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Erreur lors de l'envoi
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Monsieur,
En réponse à votre question,
Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le
Maire sur la période indiquée
J'aj...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par
Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par
Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par
Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par
Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par un anti-s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courriel du 2 novembre 2021.
Cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet : [INTERNET] Re: Demand...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour Madame
A la suite de votre demande de communication de document administratif je
peux vous indiquer que :
- nous avons eu une seul...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le .
Information non détenue
Bonjour Rémi,
je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégé par l'anti-spa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Supprimée par le demandeur.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...