Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 4)

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 8 septembre 2023.

Aboutie

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Loire le 26 septembre 2023.

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Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Isère le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 2 mars 2021.

Aboutie

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Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le 5 juillet 2021.

Très en retard.

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Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

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