Demandes similaires à 'Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020' (page 16)

Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Le Haillan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Liste des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande d’infos
Demande envoyée à Mairie - Chesnay-Rocquencourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Chesnay-Rocquencourt, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Trésorerie de Perpignan HLM, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Notes de frais du maire 2022 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Cessy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Les Sables-d'Olonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Les Sables-d'Olonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Autun le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Autun, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Les notes de frais

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relat...
Les notes de frais du maire et de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Trappes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Ensemble des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Note de frais
Demande envoyée à Trésorerie de Poitiers municipale le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Trésorerie de Poitiers municipale, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Gruchet-le-Valasse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Gruchet-le-Valasse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Coubron le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Coubron, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arveyres le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Arveyres, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Satur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Saint-Satur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Communication sur les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Douchy-les-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Douchy-les-Mines, Merci de rédiger votre demande d'accès aux documents administratifs En application de la loi n° 78-575 du 17...
Commerces vacants Valenciennes
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adm...
Comerces vacants à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Cher/Chère Mairie - Valenciennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Liste de vos note de frais
Demande envoyée à Mairie - Tonneins le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Tonneins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais aux
Demande envoyée à Mairie - Jarville-la-Malgrange le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Jarville-la-Malgrange, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Notes de frais de M. Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

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Cher/Chère Mairie - Carrières-sous-Poissy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

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Cher/Chère Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Liste de logements sociaux libres
Demande envoyée à Mairie - Seine-Port le .

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Cher/Chère Mairie - Seine-Port, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Note de frais mairie
Demande envoyée à Mairie - Pringy 77378-01 le .

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Cher/Chère Mairie - Pringy 77378-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Perpignan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...