Demandes similaires à 'Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020' (page 4)
Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes par Loridant Quentin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Durand le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Florence dellis le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande de recours envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rel...
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins par Florence dellis le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20210152 du 04 mars 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Liste des effectifs AESH
Demande de recours envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212514 du 17 juin 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par Pierre G. le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne par Jade Zapata le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole - Saint-Etienne,
Comme le livre III du code des relations entre le public et l’administration le prévoit lorsque le demandeur a...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse par Mairie - Oullins à Florence dellis le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse par Mairie - Rennes à Th.eric le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents
administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Toulon Provence Méditerranée à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Monsieur Lechénet,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse par Mairie - Oullins à CARDUCCI le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Tarifs des prix de journée
Demande envoyée à Hôpital européen - Marseille par Samantha Payet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Hôpital européen - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Alexis Bienvenüe le .
Aboutie
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...