Demandes similaires à 'Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020' (page 5)
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents
administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Ma Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux verbalisa...
Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Bonjour Monsieur,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous inform...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de données.
Afin d'orienter correctement notre recherche auprès des différentes directions de la Métropole...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher Hôpital européen - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher/Chère Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher SYTRAL Mobilités,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .
Très en retard.
Cher Est Métropole Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur,
En application de la loi n° 78-575 d...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Gombin,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs
locatives cadastrales des biens sis dans la commune...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 14 octobre 2020
dans lequel vous demandez la communication:
- des rapports annu...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...