Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 10)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme par Alexandre Léchenet le .

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Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales par Alexandre Léchenet le .

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Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Réunion par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Sarthe par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Savoie par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Somme par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vendée par Alexandre Léchenet le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vienne par Alexandre Léchenet le .

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Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne par Alexandre Léchenet le .

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Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Samuel Goëta le .

Aboutie

Bonjour, je vous remercie pour ce document. Pourriez vous svp m'adresser les données dans un format lisible par les machines comme le prévoit l'arti...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur,   Notre applicatif de transfert de fichiers ne me permet pas de vous transmettre les documents sur une adresse mail comme celle-ci.  ...
Analytics TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Madame Cabesos, Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs pour les Analytics TousAntiCovid. Vous m'avez envo...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Collectif des écoles de marseille le .

Refusé.

  Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le .

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  Bonjour,   Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "Analyse d'Impact du dispositif PAR...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par eda. Commentée par eda le .

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Demande renvoyée à ce jour via le formulaire du ministère (qui ne semble pas prévoir de champ demande d'accès aux documents administratifs).
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Axel BROMAN. Commentée par Axel BROMAN le .

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Contact direct avec la direction du service concerné. Pas de retour des demandes initiales via les contacts officiels. Demande de renvoyer demande à l’...