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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère par Tristan G. le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Conseil départemental - Isère,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren. Commentée par Geesje van Haren le .
Demande de recours gracieux effectuée
Google Translate:
The response to this request is very late. According to the law, in all circumstances, the Ministry of the Interior should have alr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "Accord AMO StopCov...
Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
Refusé.
Monsieur Goldenberg,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Compte administratif 2019
Très en retard (plus de 6 mois)
L'adresse mail sur MaDada est bien celle du PRADA officiel de la ville : https://www.cada.fr/mairie-de-fos-sur-mer. J'ai envoyé à ce jour un message à...
Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis par Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
Je cherche, via cette demande (que j'ai adressée, sous different formats, à d'autres partis prenantes de l'organisation des JO) à en savoir...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Demande de recours envoyée à Mairie - Nice par David Libeau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre refus de communication de l'emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
En réponse à votre demande du 13 mars 2021, je vous informe que le
document demandé vous sera envoyé après le 29 mars 2021, date à laq...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Thomas Parisot le .
Information non détenue
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 1...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état
demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques par Joel Gombin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
je vous remercie de votre réponse.
Si le fichier de données a déjà été extrait, pourriez-vous le déposer sur data.gouv.fr sans attendre d...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) par Thomas Parisot le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
En application de la loi n° 78-...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gers à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de la demande que vous avez formulée, relative à la
communication des données essentielles de la commande publique du
Dé...
Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par David Libeau le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .
Réponse inattendue.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Client,
Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais.
Pour échanger avec nous en to...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis
2014 sur le site opendata du Département :
[1]https://data16.la...
Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de données concernant les indemnités des élus.
Nous avons le plaisir de vous trans...
Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires :
https://www.saon...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .
Partiellement aboutie
Cher Geoffrey LECARPENTIER,
Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole par Nicolas Frery le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...