Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 12)

Bonjour, Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021. Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Chère Madame, J'accuse réception de votre demande. Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans par Gautier Pelloux le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Agglomération - Valence Romans, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Lille à Xavier Berne le .

En attente de réponse

Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de l'Orne à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur Pouré, pour compléter le mail de la Préfecture de l'Orne du 2 septembre 2021 dans le cadre de votre demande de consultation de documents ad...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Montpellier à Xavier Berne le .

En attente de classement

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Cher/Chère Union des Groupements d'Achats Publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Métropole de Lyon à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur, Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la S...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre ------------------------------------------------ -------------------------------...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame Pauline Bouchayer, adjointe à la directrice juridique de la Société du Grand Paris, responsable de l’accès aux documents administratifs et des q...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données essentielles de nos marchés sur le site: [1]https://www....
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...