Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 13)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'informations.   Bien cordialement,   Conseil départemen...
Madame, Monsieur, Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre mail en date du 23/08/2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint. Cordialement, Bapti...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

MAIL 2 -------- Message original -------- Sujet : MAIL 1 - Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Vidéoprotection De : P...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]dpd Bal_juri ([adresse email]) Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...
Bonjour Madame,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 02/0...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Bonjour,   Vous nous avez demandé communication, le 8 mars dernier, d’un répertoire des informations publiques détenues par la Haute Autorité.  ...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Bonsoir Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
Monsieur, Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Ns réf : saisine  [1]22010799   Monsieur,   En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...
Madame, Monsieur, Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Cher/Chère Mairie - Hyères, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.   Cordialement,...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...