Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 17)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Coquelicot le .
Très en retard.
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Votre message a bien été envoyé. Soyez assuré(e) de notre réponse dans les
meill...
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Bonjour,
Je suis en congés du 17 au 21 avril 2023 ; en cas d’urgence, merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nieulle-sur-Seudre le .
Très en retard.
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Bonjour,
Suite à des modifications de notre config...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épeugney le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Cette boîte mail n’est plus relevée.
Pour contacter la mair...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domazan le .
En retard (plus de 30 jours)
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ATTENTION : votre message n a pas été lu
Notre adresse...
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Bonjour,
La mairie de Proville accuse réception de votre courriel.
Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maisoncelles-du-Maine le .
Très en retard.
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Bonjour
Je suis absente du bureau du 15/07/2021 au 05/08/2021
Cor...
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Bonjour.
Le secrétariat sera fermé jusqu’au 22 mai...
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Bonjour,
L’adresse : [4][Mairie - Ancinnes request email] n’est plus valide...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Claville-Motteville le .
Très en retard.
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Bonjour,
Votre mairie est fermée mardi et vendredi de...
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Bonjour,
La mairie est fermée du lundi 15 au vendredi 19 mai inclus.
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Champ-Saint-Père le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Nous vous informons que cette adresse mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Marchainville le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Merci de prendre note de notre nouvelle adresse
[adresse email] s...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame,
Merci pour votre réponse.
Pourriez vous renvoyer le document "liste natinf janvier 2024.ods", il semble corrompu il m’est impossible de l’ou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .
Très en retard.
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Bonjour,
La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
--
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Préfecture de police de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur BERGEOT,
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du SIBA à votre requête ainsi que le lien ci-après pour un accès en flux WMS aux donnée...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/synthese-des-tonnages-collectes-par-flux-en-decheterie-du-grand-annecy-de-2017-...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Cher Ministère de l'Intérieur,
Dans le cadre du Processus de Khartoum mis en place en novembre 2014 pour contrôler les flux migratoires en provenance...