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Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons ([Mairie - Bezons request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Gennevilliers ([Mairie - Gennevilliers r...
Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

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Your message to [Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur request email] couldn't be delivered. mairie.cada wasn't found at chevigny-saint-sauveur.fr. dada+r...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

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Bonsoir, Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim ([Mairie - Bischheim request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

En attente de réponse

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

En attente de réponse

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes ([Mairie - Corbeil-Esso...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre demande en date du 22 Mars 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim ([Mairie - Schiltigheim req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Madame, Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la circulati...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom ([adresse email]) Your message wasn't...
Bonjour, Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...