Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 20)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lingolsheim ([Mairie - Lingolsheim reque...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches ([Mairie - Garches request email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay ([Mairie - Orsay request email])...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Bonjour Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA enregistrée sous le n°24005035.   Vous en souhaitant u...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bezons le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons ([Mairie - Bezons request email])...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

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Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie - Villemomble request email] couldn't be delivered. secretariat-general wasn't found at mairie-villemomble.fr. dada+request-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

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Your message to [Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur request email] couldn't be delivered. mairie.cada wasn't found at chevigny-saint-sauveur.fr. dada+r...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon ([mairie_lyon request email]) The email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Michel-sur-Orge ([Mairie - Saint-M...
Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonsoir, Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim ([Mairie - Bischheim request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon ([Mairie - Le Relecq-K...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai ([Mairie - Douai request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes ([Mairie - Corbeil-Esso...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre demande en date du 22 Mars 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim ([Mairie - Schiltigheim req...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Madame, Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la circulati...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...