Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 3)
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1213(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1211(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées.
Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics.
En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à F. Marbach le .
Information non détenue
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
Réf : 5199(2)/Madada/SE
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi
des données essentielles.
Pouvez vous préciser votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Calvados à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e par Pascal Romain le .
Information non détenue
DRIHL IF/UDHL75/SHRU,
Mne DUCHENY,
Merci pour votre réponse. Vous ne connaîtriez pas par hasard les coordonnées (email) de la personne responsable d...
Cher/Chère Test Pierre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...