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Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Occitanie par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère PRADA,
Merci de cette réponse. Le document récapitulant l'ensemble de ces informations, prévu en annexe aux discussions budgétaires n'exis...
Refus d'entrée sur le territoire français
Message de suivi envoyé à Préfecture de Haute-Savoie par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Ayma,
Pourriez-vous svp me préciser votre numéro de téléphone par mail à [email address] ? Le site ne me permet pas de voir votre numéro....
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Denis Merigoux. Commentée par Samuel Goëta le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
j'ai copié-collé votre demande dans le formulaire du ministère et renseigné l'adresse "secrète" accessible aux admins qui permet de poster s...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
je pense qu'il faudrait insister pour obtenir une communication sous forme numérique des documents demandés. Aucune raison pour que la voie...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau par Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour Madame, et merci beaucoup pour ces premiers documents.
Je n'ai pas malheureusement reçu les dossiers de consultation, aussi si cette adresse...
MAIL 2
-------- Message original --------
Sujet : MAIL 1 - Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Vidéoprotection
De : P...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Romain Lange le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03.
Cordialement,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
J'ai bien pu prendre connaissance de l'interface de votre place de marché. Malheureusement celle-ci ne propose q...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ain par Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Allier par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ariège par Alexandre Léchenet le .
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Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
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Demande envoyée à Préfecture - Aube par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aude par Alexandre Léchenet le .
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Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Cantal par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Charente par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Corrèze par Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
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Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Dordogne par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...