Demandes similaires à 'Comptes de gestion et comptes tiers' (page 4)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation
et conformément à la réglementation, met à disposition les do...
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel et nous vous en remercions.
Les services de la MDPH en prendront connaissance d...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Résultats des élections de parents d'élèves 2023
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, vous ne traitez que des frais de représentation or, nous vous avions demandé aussi les docum...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle d'Appui aux Enquêtes
Hôtel des Finances du Prado
22 rue Borde
13285 Marseille ced...
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Je n'ai pas de données sur les exercices 2017 et 2018. Nous avons mis en place un tableau de suivi unique et revu notre procédure informatique en 2019....
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Recours amiable envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher/Chère Union des Groupements d'Achats Publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
En effet, nous confirmons que nous n'avons pas eu de note de frais de la part des élus sur les exercices 2020 à 2023.
Claudie Trévien
Secrétariat
Comm...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande en date du 25 janvier 2024
concernant l’accès aux subventions accordées par le Conseil...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Afin de répondre à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la
liste des subventions accordées par le Département des Alpes de
Haut...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
M. Leroy bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste
des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .
Très en retard.
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 05 août dernier concernant les frais de
déplacements et de représentations du maire, je vous joi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de clarification
Bonjour,
Les informations publiques sont disponibles sur le site institutionnel.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes.
Bien cordialement,
Marie-Hél...