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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
Aboutie
Bonjour,
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Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
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Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Eléa Nominé le .
Aboutie
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des
arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur
Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire.
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Aboutie
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Données essentielles dans la commande publique
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Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
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Réponse par Institut national de l'information géographique et forestière à Victor ALexandre le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Cholet à Isabelle Bernard le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Bonjour,
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élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Réponse par Communauté de communes - Bassée-Montois à Alexandre Léchenet le .
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Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par David Libeau le .
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Madame, Monsieur,
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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Verra le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement aboutie
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