Demandes similaires à 'Comptes-rendus COSINUM et CINUM' (page 16)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Je vous prie de trouver en PJ, un document avec des données réutilisables
portant données essentielles de nos conventi...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Bruno Devauchelle le .
En attente de classement
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
En attente de classement
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nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
En attente de classement
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Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à F. Marbach le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 26 octobre 2019, vous sollicitez la communication
des documents administratifs suivants :
...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
De: [adresse email]
À: [Conseil départemental - Drôme request email]
Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27
Objet: Re: Demande au titre du droit...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Maxime Agator le .
Partiellement aboutie
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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le .
Erreur lors de l'envoi
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Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant
d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .
En attente de réponse
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Inventaire des milieux naturels
Réponse par Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse à pierre chrzanowski le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a été prise en compte. Les documents vous seront communiqués dès que possible.
Bien cordialement,
Claire MONTET
Assistante de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete
Bonjour Monsieur,
nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021
par...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Perpignan à Julien Durand le .
En retard (plus de 30 jours)
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...