Demandes similaires à 'Comptes-rendus COSINUM et CINUM' (page 17)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Bonjour Monsieur POURE,
Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence
de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Moselle à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019.
Il est précisé...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Manche à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été
transmis et vous les envoyer.
Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour monsieur Pouré,
Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le
mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .
Aboutie
A l’attention de Mr SAVAETE
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les
années 2019 et 2020 d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
de la liste des conventions de subvention votées pour les années...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Charente-Maritime à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
publication des données essentielles de conventions de subventio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le .
Partiellement aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand
Lyon ([La foncière...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Grenoble Alpes à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes
([adresse email])
L'a...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Marne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Léchenet,
Votre demande adressée à la préfecture de la Marne est bien prise en
compte.
La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Anne-Claudine Oller le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le
fondement du livre III du code des relations entre le pub...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse par Communauté d'agglomération - Agen à Adrien Chaud le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Agen ([Communaut...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans
L'adresse de mess...