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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Nîmes 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Orléans 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Périgueux le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Reims le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rodez 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Brieuc le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Denis le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saintes 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Leu-la-Forêt 2 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Senlis le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Toulouse 3 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Tours 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vannes 1 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le .
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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vienne le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Havre 2 le .
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Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .
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Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE53,
A l'attention de M Richard Chamaret, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...