Demandes similaires à 'Comptes-rendus COSINUM et CINUM' (page 19)

Notes de frais Maire
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .

Supprimée par le demandeur.

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Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
conventions entre OFB et Chambord
Demande de recours envoyée à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Office français pour la biodiversité, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai de...
Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
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Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Les Allues à Coline Emmel le .

En attente de réponse

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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
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Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse par Mairie - Vernon 27681-01 à Francois Blaise le .

En attente de réponse

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Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - La Rochelle 17300-01 à Capucine Leclair le .

Erreur lors de l'envoi

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Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Vred à Open Knowledge France le .

En attente de classement

The original message was received at Mon, 15 May 2023 21:11:18 +0200 from vsmtp17.inforoutes.fr [46.18.231.70] ----- The following addresses had perm...
Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Bonjour Monsieur SAVAETE, Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude. Voici le lien pour récu...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Guyancourt à M. CARRE le .

En attente de classement

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Notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Mamoudzou à René Mouro le .

En attente de classement

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Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Les Pennes-Mirabeau à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville. https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf Cordialemen...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Pyrénées-Orientales à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURE, Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Les Rues-des-Vignes à Open Knowledge France le .

En attente de classement

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