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Aboutie

Bonjour M. POURÉ, Nous revenons vers vous suite à votre mail du 23 juin 2021. Nous vous informons que la ville ne dispose pas matériel de vidéoprotec...
Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Dax à Clément Pouré le .

En attente de clarification

Monsieur Pouré, La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents administratifs. Préalablement au traitement de votre demande...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Igny à Eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. direction.generale wasn't found at igny.fr. dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Partiellement aboutie

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Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Somme à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été prise en compte. Une réponse vous sera apportée dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Bayeux à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...
Sanctions des personnes au RSA

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

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Your message to [adresse email] couldn't be delivered. helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr. dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Toulon par Smal le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Toulon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Smal le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
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Cher/Chère monsieur, madame, Nous vous remercions pour votre réponse. Nous savons que des propositions ont été envoyées à la mairie d'Oullins fin 202...
Comptes rendu des commissions municipales entre 2021 et 2023
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En attente de réponse

Chère Mairie - Putanges-le-Lac, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Comptes de gestion et comptes tiers
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Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

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Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...