Demandes similaires à 'Comptes-rendus COSINUM et CINUM' (page 19)
Notes de frais Maire
Réponse par Mairie - Bagnols-sur-Cèze à Jérémy OLIVIER le .
Supprimée par le demandeur.
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Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse par Communauté d'agglomération - Cotentin à Oscar Rivière le .
En attente de réponse
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
conventions entre OFB et Chambord
Demande de recours envoyée à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Commerces vacants Valenciennes
Réponse par Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut à Lasselin Laurent le .
En attente de classement
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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse par Mairie - Perpignan à Julien Durand le .
Aboutie
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Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse par Mairie - Vernon 27681-01 à Francois Blaise le .
En attente de réponse
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Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - La Rochelle 17300-01 à Capucine Leclair le .
Erreur lors de l'envoi
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Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Vred à Open Knowledge France le .
En attente de classement
The original message was received at Mon, 15 May 2023 21:11:18 +0200
from vsmtp17.inforoutes.fr [46.18.231.70]
----- The following addresses had perm...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude.
Voici le lien pour récu...
Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
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Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Bonjour Monsieur POURE,
Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence
de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Les Rues-des-Vignes à Open Knowledge France le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Estrées-Saint-Denis à Open Knowledge France le .
En attente de classement
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