Demandes similaires à 'Comptes-rendus COSINUM et CINUM' (page 20)

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Détails d'écritures comptables

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par hélène Goldet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Bonsoir Monsieur, Suite à nos divers échanges et afin d'avoir réponse à vos demandes, vous pourrez vous connecter sur le lien suivant: https://www.ope...
Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle, Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ? Par ailleurs, concernant les risqu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la S...
Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Merci pour votre réponse. Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vendée à Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...