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Aboutie
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prétexte...
Détails d'écritures comptables
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Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
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Bonjour Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
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Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
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Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ?
Par ailleurs, concernant les risqu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Vidéoprotection
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Monsieur,
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S...
Demande accès données plan de relance
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
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Monsieur,
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Sincères salutations.
...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
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Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
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Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
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Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Bonjour Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le .
Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Aboutie
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DETR
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Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Localisation des points d'apport volontaire
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Aboutie
Bonjour,
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