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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Partiellement aboutie

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Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard.

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Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

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Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

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