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Réponse par Mairie - Libourne à Clément Pouré le .

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Très en retard (plus de 6 mois)

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Information non détenue

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La thermographie aérienne
Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le .

Aboutie

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Réponse par Conseil départemental des alpes maritimes à PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Yonne à PATRON le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le .

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