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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Blaesheim le .

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frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

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Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
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Résiliation association
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Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
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Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Aboutie

demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
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Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .

Reported for administrator attention

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

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Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .

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Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

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accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

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