Demandes similaires à 'Consultation des notes de frais' (page 16)
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
En attente de réponse
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .
Saisine CADA en cours
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .
Saisine CADA en cours
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .
Refusé
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
Réponse inattendue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .
En retard (plus de 30 jours)
Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouffémont le .
En retard (plus de 30 jours)