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Aboutie

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 27 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions

Réponse de Mairie - Marseille le 18 janvier 2021.

Refusé.

----- Message transmis ----- De : "[adresse email]" <[adresse email]> À : "[adresse email]" <[adresse email]> Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 18 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, Merci pour votre réponse. Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le 7 juin 2021.

Information non détenue

Rémi, le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le 21 juillet 2021.

Très en retard.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour. Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Demande envoyée à SNCF Réseau. Commentée le 8 octobre 2022.

Partiellement aboutie

Madame Géraldine COHUET, PRADA de SNCF Réseau, étant en absence longue durée ; j'ai contacté Madame Bérénice COMETTE, PRADA suppléante de SNCF Réseau (...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moulinet 06086-01 le 20 avril 2023.

Très en retard.

Du fait de problèmes techniques, la messagerie [Mairie - Moulinet 06086-01 request email] va être désactivée et remplacée par [adresse email]. Merci de...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Varennes-Vauzelles. Commentée le 3 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

J'ai résolu le captcha qui semble avoir bloqué la bonne livraison de la demande initiale ainsi que du recours amiable (probablement invalide car ne men...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube. Commentée le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données probablement non détenues, en attente de réponse écrite.

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 16 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur bonjour, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous. Bien cordialement. Quentin PETIT...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 4 avril 2022.

Très en retard.

Monsieur, Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le 2 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094 Monsieur Le Président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 6 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour Mme Ledoux, Merci à vous pour la réactivité et la bonne solution de publier sur Datasud. Très bonne continuation François Lacombe

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 30 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Métropole - Nantes le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie