Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Madame, Monsieurs,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
Bonjour,
Suite à mon précédent message et à votre demande, veuillez trouver en PJ
les fichiers téléchargés sur le site du CD.
Vous en souhaitant bon...
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Bonsoir Mne Cagna,
Je vous remercie pour cette transmission ainsi que pour vos précisions.
Je suis effectivement au fait des restrictions de commun...
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse rapide.
Le fichier Formacode, aussi nommé "thesaurus en ligne Formacode", n'est pas accessible au télécha...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après.
J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Your message to <[Mairie - Chevresis-Monceau request email]> was automatically rejected:
L'espace disque de cette boite mail est saturé.
Cher/Chère Mairie - Saint-Satur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cette adresse mail est indisponible, votre message ne sera pas traité,
veuillez contacter la Maison de Justice et du Droit au [numéro de téléphone cac...
Mesdames, Messieurs, Nous vous informons que la boîte mail
[Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel request email] est désormais indisponibl...
Bonjour,
Cette adresse email [Mairie - Moncontour 22153-01 request email] est maintenant indisponible. Veuillez envoyer vos email a [adresse email]
N...
Bonjour,
La Mairie de Bringolo est fermée jusqu'au 02/05/2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Cordialement.
Sylvine...
Bonjour,
Actuellement indisponible, je prendrai connaissance de vos mails à mon retour.
D'ici là, si vous souhaitez des informations urgentes, vous...
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie d'Augnat sera indisponible le jeudi 29 février et vendredi 1er mars 2024.
En cas de nécessité, veuillez prendre...