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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le .

En attente de ma demande de recours.

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Je comprends que le nom et prénom soient demandés. En revanche, comme stipulé sur service-public.fr, la demande n'a pas besoin d'être motivée : https:/...
Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....
Bonjour monsieur GIQUELLO   En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Monsieur COGE, Merci beaucoup pour cette communication ! Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Bonjour,   Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées postales.   Cordialement     Sophie GINIAUX Chef de  Serv...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Landes à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Madame Patron,   Le Département accuse réception de votre demande. Elle est actuellement en cours de traitement par les services du Départ...
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .

En retard depuis longtemps.

Mne Ancarola, Je vous remercie pour votre réponse. Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...
Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Moran Kerinec le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Monsieur, Chère Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande de recours envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande de recours envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

Abouti.

Chère Mairie - Crest, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' d'accès...
Bonjour, Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données. Merci pour les liens vers vos données....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à PATRON le .

En attente de ma demande de recours.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Victor ALexandre le .

Réponse en attente.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Cher Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande de recours envoyée à Métropole Aix-Marseille-Provence par Samuel Goëta le .

Abouti.

Bonjour, je vous remercie pour ce document. Pourriez vous svp m'adresser les données dans un format lisible par les machines comme le prévoit l'arti...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...