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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le .

En attente de ma demande de recours.

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Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande de recours envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

Abouti.

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Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Localisation des poin...
Mobilier urbain
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par coulombel le .

Abouti.

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Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Moran Kerinec le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Frédéric Rodrigo le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN), J'écris pour effectuer un recou...
Bonjour Monsieur, Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin: https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Inventaire des milieux naturels
Demande de recours envoyée à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse par pierre chrzanowski le .

En retard depuis longtemps.

Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse, j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande de recours envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par Thomas Parisot le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Comptes administratifs de la Région Auvergne-...
Bonjour, Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
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Saisine 19022385 (à rappeler dans toute correspondance)   Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver attaché en pièce jointe, la répons...
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
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Fichier des bureaux de vote
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Johan le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
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Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
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