Demandes similaires à 'Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022' (page 11)
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
Très en retard
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Refusé
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .
En attente de réponse
Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
Saisine CADA en cours
Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie