Demandes similaires à 'Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022' (page 17)

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rochefort 17299-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais Maire de Saint-Avertin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avertin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais de Monsieur Estrosi
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

notes de frais du Maire du Puy en Vellay de 2008 à 2016
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais de 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

En attente de réponse

Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie