Demandes similaires à 'Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022' (page 5)

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée