Demandes similaires à 'Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022' (page 8)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du Maire sur les 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essey-lès-Nancy le .

Information non détenue

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Fichier des caméras de vidéos surveillance
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie