Demandes similaires à 'Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022' (page 9)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Demande justificatifs note de frais
Demande envoyée à Mairie - Houilles le .

Waiting clarification

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification