Demandes similaires à 'Contrats, cahiers des charges et bons de commande pour l'hébergement du serveur d'agrégation des Pass sanitaire/vaccinaux par Orange Business Services' (page 7)

Données essentielles des conventions de subvention

Précision envoyée à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le 25 octobre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur Lacombe bonsoir, au moment de vous notifier un rendez-vous sous outlook pour le 9 novembre, en retour de mail on m’a indiqué que votre adres...

Liste des dden du departement

Réponse par Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le 9 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au CDEN du 19/02. Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande de recours envoyée à Mairie - Libourne par Felix le 6 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher monsieur Laxalt, Je vous remercie pour cet envoi. J'estime en revanche que l'ensemble des documents communicables suite à l'avis de la CADA ne m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le 28 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Les services m'ont indiqué que le bilan 2019 n'est pas encore réalisé. Je fais suivre votre demande pour qu'ils vous l'adressent dès qu'il se...

Etat indemnités conseillers métropolitains

Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le 2 août 2021.

Aboutie

Bonjour, Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021. Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme

Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Thomas Parisot le 19 novembre 2019.

Information non détenue

Bonjour, Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données. Merci pour les liens vers vos données....

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin le 24 mai 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr. dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par eda le 8 février 2022.

Supprimée par le demandeur.

Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable. Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs

Demande envoyée à Ministère de la culture par pierre chrzanowski le 17 janvier 2020.

Aboutie

Cher Monsieur le Ministre de la Culture, Au début de cette année, vous avez demandé à Bruno Racine de mener une mission d’analyse et de prospective a...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Igny à Eda le 1 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. direction.generale wasn't found at igny.fr. dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le 11 mars 2021.

Information non détenue

Je vous l'ai indiqué dans ma réponse : [1]https://www.data.gouv.fr/fr/ Là, il vous suffit de cliquer dessus.... Sylvie CABESOS / Direction...

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Elias Orphelin le 9 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine. Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Demande de recours envoyée à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon par Vincent Bergeot le 18 décembre 2019.

Aboutie

Cher/Chère Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"

Réponse par Pole Emploi à La Quadrature du Net le 5 juillet 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la transmission du rapport d’évaluation sur le journal...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Réponse par Service d'information du Gouvernement (SIG) à Tristan G. le 22 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées à la ges...

Comptes-rendus COSINUM et CINUM

Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le 17 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf, Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Houbart, Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez. Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest

Réponse par Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le 9 mars 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé, il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse ema...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour, L'adresse e-mail de est protégée contre les spams et les virus. Les procédures de sécurité de la Région Hauts-de-France demand...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le 24 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse ema...