Demandes similaires à 'Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)' (page 8)

Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de donn...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour,   Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mob...
Madame, La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent. Nous vous informeron...
Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de clarification

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent. Nous vous inform...
Madame, Monsieur, Je vous remercie. Au vu de votre retour, et s'agissant d'une demande concernant la Métropole de Lyon, je ne suis pas en mesure de v...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Madame, La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent. Nous vous informeron...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 25 août 2022. Elle a été transmise au service compétent. Nous vo...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
Note de frais

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, Nous vous confirmons que nous publierons sur la plateforme https://data.grandlyon.com le jeu de données demandé. Nous vous adresserons un me...
Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
    De : Messagerie Prada Ville De Lyon Envoyé : jeudi 11 avril 2024 17:25 À : '[adresse email]' <[adresse email]>; '[adresse email]' <[adresse...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Bonjour,   Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en pièce jointe les synthèses sollicitées.   La Ville de Lyon  ...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
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Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Demqnde données comptage circulation
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

 Bonjour, Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 4 mars 2024. En cas d'urgence, vous pouvez contacter...
Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...