Demandes similaires à 'Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)' (page 15)

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sever le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Liste des prêts et participations
Demande envoyée à BPIfrance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Livre des dépenses et procès-verbaux
Demande envoyée à Mairie - Langon 33227-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-en-Val le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Loos-en-Gohelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Mansle le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Waiting clarification

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

Erreur lors de l'envoi