Demandes similaires à 'Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Issoudun le .

Partiellement aboutie

Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cloud le .

Refusé

Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais d'Edouard Philippe
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Withdrawn by the requester

Enquête de perception - premier semestre de 2024
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Withdrawn by the requester

Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

Withdrawn by the requester

Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Withdrawn by the requester

Note de frais Du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capinghem le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Parentis-en-Born le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

Erreur lors de l'envoi

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Heikhal Menahem Sinaï (Paris) le .

Erreur lors de l'envoi