Demandes similaires à 'Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria' (page 17)

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement