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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
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Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
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Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .
Information non détenue
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Merci de votre réponse rapide.
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Bonjour,
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...