Demandes similaires à 'Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le 29 août 2023.

Aboutie

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 13 avril 2021.

Aboutie

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Woippy le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville

Clarification envoyée à Mairie - Bourseville le 16 octobre 2025.

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Mayotte le 3 juin 2024.

En attente de classement

Rachat de programmes neufs

Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le 21 mai 2024.

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le 22 juin 2020.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Landes le 7 mars 2023.

Très en retard

Réponse de Conseil départemental - Landes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Réponse de Conseil départemental - Landes le 4 août 2023.

En attente de classement

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 septembre 2023.

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le 29 juillet 2020.

Aboutie