Demandes similaires à 'Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot' (page 15)

Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Landes le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

Arrêtés relatifs à la limitation de vitesse et au sens de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabestany le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Recours amiable envoyé à Ministère des sports le .

Information non détenue

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord le .

Information non détenue